La force du nombre au service de vos droits
Vous avez subi un préjudice causé par une entreprise ou un organisme, mais un recours individuel vous semble trop coûteux ou complexe ? Vous n’êtes pas seul. Des milliers de Québécois se retrouvent dans la même situation — et c’est précisément là que le recours collectif prend tout son sens.
Kugler Wechsler possède une expertise reconnue en matière de recours collectifs au Québec. Depuis plus de 25 ans, notre cabinet pilote des actions collectives d’envergure, tant au niveau provincial que national, dans un large éventail de domaines : abus physiques et sexuels, recours contre les cigarettiers, institutions financières, fabricants et distributeurs de produits médicaux et de consommation défectueux, fraude à la consommation, droits constitutionnels et valeurs mobilières.
Une action collective vous permet, ainsi qu’à un groupe d’individus ayant subi des dommages dans des circonstances similaires, d’unir vos forces pour intenter une poursuite commune contre une ou plusieurs entités, bien souvent imposantes. C’est un outil juridique efficace qui rend la justice accessible lorsqu’un recours individuel serait trop coûteux ou complexe.
Notre approche : nous identifions les groupes lésés, obtenons l’autorisation du tribunal, constituons la preuve et menons le recours jusqu’à l’obtention d’un résultat favorable — que ce soit par jugement ou par règlement. Nous collaborons également avec des avocats de diverses juridictions au Canada afin de faire avancer les actions collectives nationales.
Nous avons obtenu pour les membres plusieurs succès dans le cadre de ces actions, tant par voie de règlements que de jugements, et avons obtenu à plusieurs reprises des indemnisations importantes pour les groupes visés.
Des résultats concrets pour vous
Nous avons obtenu de nombreux succès dans le cadre de ces actions, tant par le biais de règlements que de jugements, et avons obtenu à plusieurs reprises des indemnisations importantes pour les membres des groupes visés :
- Nous sommes le premier cabinet d'avocats au Québec à avoir remporté une action collective au nom de victimes d'abus sexuels perpétrés par des membres d'une congrégation religieuse dans un pensionnat (Jugement condamnant les défendeurs à verser 20 M$ aux membres du groupe).
- Nous avons obtenu l’approbation d’un règlement de 17 M$ en faveur des victimes d’Earl Jones dans le cadre d’un recours collectif intenté contre la Banque Royale du Canada.
- Nous avons obtenu le montant le plus important jamais versé dans une action collective pour des agressions sexuelles au Québec, afin d’indemniser les victimes d’abus commis par des religieux à travers une cinquantaine d’établissements du Québec (Règlement de 60 M$ pour le compte des membres du groupe).
- Nous faisons également partie des trois cabinets d'avocats québécois qui se sont associés et ont remporté des recours collectifs historiques contre les géants du tabac.
