Stuart Kugler

Stuart représente les victimes de préjudice corporel et d’erreurs médicales depuis 27 ans. Il a pris en charge de nombreux dossiers tragiques impliquant des blessures catastrophiques et des décès, et il représente toujours ses clients avec le plus haut niveau de diligence, de professionnalisme et de compassion.

Stuart et ses associés acceptent régulièrement ce type de mandat sur la base d’honoraires à pourcentage, permettant ainsi aux victimes et à leur famille d’avoir un véritable accès à la justice.

Au cours de sa carrière, Stuart est fier d’avoir obtenu, tant par jugement que par règlement hors cour, des indemnités pécuniaires très importantes pour ses clients ayant subi des blessures corporelles et des erreurs médicales.

Plusieurs de ces jugements ont contribué à faire évoluer le droit québécois en matière d’indemnisation des victimes blessées ainsi que les obligations de sécurité envers les participants à des activités sportives. 

Stuart a notamment obtenu des jugements favorables et conclu des règlements hors cour pour des personnes blessées dans le cadre de diverses activités sportives, notamment le ski alpin, le ski nautique, le cyclisme, le hockey sur glace, le football, le karting et la motoneige.

Stuart possède également une vaste expérience en matière de responsabilité médicale. Il a représenté des clients dans des recours intentés contre des médecins et des hôpitaux dans une grande variété de dossiers, notamment liés à des blessures à la naissance, des naissances non-désirées, de la négligence chirurgicale, à des erreurs diagnostiques, à des retards dans le diagnostic ou le traitement de problèmes de santé, ainsi qu’à l’absence de consentement libre et éclairé des patients. Il a donné des conférences sur la responsabilité médicale dans le cadre de colloques juridiques ainsi qu’à la Faculté de droit de l’Université McGill.

Stuart exerce aussi une importante pratique en droit des assurances. Il représente régulièrement une compagnie d’assurance reconnue dans des litiges complexes en assurance de biens et a obtenu un jugement significatif de plusieurs millions de dollars contre une municipalité en raison de la faute de ses pompiers. 

De plus, Stuart représente fréquemment des particuliers dans des réclamations visant le versement de prestations d’assurance invalidité et d’assurance vie. Par ailleurs, il a défendu de nombreuses réclamations impliquant des compagnies d’assurance, notamment dans des dossiers de responsabilité professionnelle contre des avocats.

Les actions collectives constituent un autre volet important de sa pratique. Avec son équipe, Stuart représente actuellement des demandeurs dans une action collective portant sur la couverture d’assurance pour des pertes d’exploitations, et dans une action collective portant sur des valeurs mobilières.

Des actions collectives portant notamment sur les pertes d’exploitation couvertes par des polices d’assurance ainsi que sur des questions liées aux valeurs mobilières. Il a également représenté plusieurs défendeurs dans des actions collectives en matière de soins de santé

Stuart a également plaidé de nombreux dossiers en litige commercial pour le compte de particuliers et d’entreprises. Ces dossiers comprenaient notamment des différends contractuels, des recours pour abus, des litiges successoraux et des demandes d’injonction.

Il plaide régulièrement devant la Cour supérieure du Québec et la Cour d’appel du Québec. Il a également comparu devant la Cour suprême du Canada.

Stuart est marié et fier père de deux filles.

En 2022, Stuart a été élu « Fellow » du prestigieux American College of Trial Lawyers. Cette distinction est décernée à des avocats plaidants des États-Unis et du Canada qui se distinguent par l’excellence de leurs compétences en plaidoirie, leur intégrité, leur professionnalisme et leur esprit de confraternité. Le titre de « Fellow » est extrêmement sélectif et est réservé à tout au plus 1 % des avocats de chaque État américain ou province canadienne.

Stuart est également honoré d’avoir été nommé « Avocat de l’année » à Montréal en litige pour préjudices corporels (Personal Injury Litigation) par The Best Lawyers in Canada pour les années 2022, 2023 et 2025.

Il a par ailleurs été régulièrement reconnu dans The Best Lawyers in Canada dans les domaines du litige pour préjudices corporels, du droit de la santé, des actions collectives et du droit des assurances.

Enfin, Stuart a été désigné « Étoile du Litige » par Benchmark Canada: The Definitive Guide to Canada's Leading Litigation Firms & Attorneys, une distinction qui souligne les meilleurs plaideurs au Canada.

Climo c. ASN Canada FIA, 2022 QCCS 3538. [Jugement obtenu au nom d'un jeune homme de 18 ans et de ses parents à la suite d'un accident catastrophique de karting. Le montant réclamé dépassait 26 millions de dollars; le montant accordé par le jugement est confidentiel.]

Neopharm Labs Inc. c. Mainville, 2024 QCCA 68, 2022 QCCS 3279. [Jugement obtenu au nom de la demanderesse dans le cadre d'un recours en oppression]

Clendenning c. Club de motoneigistes MRC Rouyn-Noranda inc., 2023 QCCS 1520. [Jugement de plusieurs millions de dollars obtenu contre un club de motoneige au nom d'un homme et de sa famille pour les blessures catastrophiques qu'il a subies lors d'un accident de motoneige.]

IBS Capital c. RCGT Financement Corporatif inc. 2020 QCCA 1615 Jugement obtenu au nom de la demanderesse dans le cadre d'un litige contractuel.]

Zaccardo c. Chartis Insurance Company of Canada, 2016 QCCS 398, 2016 QCCA 787 [Jugement obtenu au nom d'un jeune homme devenu paralysé lors d'une partie de hockey sur glace après avoir été violemment projeté contre la bande à la suite d'une mise en échec par-derrière. L'indemnité de 8 millions de dollars accordée constituait alors le plus important jugement jamais rendu au Canada pour des blessures subies dans le cadre d'une activité sportive.]

Laval (Ville de) c. Factory Mutual Insurance Company, 2014 QCCA 1906, 2012 QCCS 6185 [Jugement de plusieurs millions de dollars obtenu contre un service municipal de protection contre les incendies pour avoir combattu un incendie de manière négligente, entraînant sa propagation.]

Léveillé c. Avantage Link inc. (Nutri-Mer Inc. v. Avantage Link inc.), 2014 QCCS 5121 [Jugement approuvant un règlement de 9,75 millions de dollars dans le cadre d'une action collective en valeurs mobilières.]

Reliable Parts ltée c. Midbec ltée, 2014 QCCA 4, 2011 QCCS 4840 [Jugement obtenu au nom de la demanderesse dans le cadre d'un litige contractuel.]

Montréal (Ville de) c. Wilson Davies, 2013 QCCA 34, 2011 QCCS 4756 [Jugement obtenu contre la Ville de Montréal au nom d'une enseignante devenue paraplégique après que la roue de son vélo se soit coincée dans une grille d'égout installée de façon négligente.]

Stations de la vallée de St-Sauveur inc. c. M.A., 2010 QCCA 1509, 2008 QCCS 240 [Jugement de plusieurs millions de dollars obtenu au nom d'un adolescent et de sa famille pour les blessures catastrophiques subies lors d'un accident de ski. L'arrêt de la Cour d'appel, confirmant le jugement de première instance, constitue une décision de principe au Québec en matière de responsabilité civile, de frais de gestion et de dommages non pécuniaires.]

Castor Holdings Ltd., 2009 QCCA 829, 2008 QCCS 3437 [Jugement obtenu au nom d'un syndic de faillite contre un administrateur de société.]

Raymond c. Goldberg, 2008 QCCS 5925 [Jugement obtenu au nom d'un propriétaire résidentiel lui permettant d'augmenter la hauteur de sa résidence située à Westmount.]

ABB Inc. c. Domtar Inc., 2007 SCC 50, 2005 QCCA 732, 2003 CanLII 54531 [Jugements obtenus devant la Cour supérieure du Québec, la Cour d'appel du Québec et la Cour suprême du Canada relativement à l'interprétation d'une police d'assurance, au nom d'un important assureur.]

Lombard General Insurance company of Canada c. Libenstein, 2006 QCCA 664, 2004 CanLII 31661 [Jugement obtenu au nom d'un homme âgé ayant subi une chute sur un stationnement glacé dont l'entretien avait été effectué de façon négligente.]

Moumdjian c. Aubin, 2006 QCCA 1264, 2004 CanLII 11982 [Jugement en responsabilité médicale obtenu au nom d'un patient dont le médecin avait commis une faute chirurgicale lors d'une intervention au dos.]

American Home, compagnie d’assurances c. Richardson, 2005 QCCA 1038 [Jugement obtenu au nom d'un homme ayant subi une fracture cervicale lors d'un accident de ski.]

Climo c. ASN Canada FIA, 2022 QCCS 3538.

Neopharm Labs Inc. c. Mainville, 2024 QCCA 68, 2022 QCCS 3279.

Clendenning c. Club de motoneigistes MRC Rouyn-Noranda inc., 2023 QCCS 1520.

IBS Capital c. RCGT Financement Corporatif inc. 2020 QCCA 1615.

Zaccardo c. Chartis Insurance Company of Canada, 2016 QCCS 398, 2016 QCCA 787.

Laval (Ville de) c. Factory Mutual Insurance Company, 2014 QCCA 1906, 2012 QCCS 6185.

Léveillé c. Avantage Link inc. (Nutri-Mer Inc. v. Avantage Link inc.), 2014 QCCS 5121

Reliable Parts ltée c. Midbec ltée, 2014 QCCA 4, 2011 QCCS 4840

Montréal (Ville de) c. Wilson Davies, 2013 QCCA 34, 2011 QCCS 4756

Stations de la vallée de St-Sauveur inc. c. M.A., 2010 QCCA 1509, 2008 QCCS 240

Castor Holdings Ltd., 2009 QCCA 829, 2008 QCCS 3437

Raymond c. Goldberg, 2008 QCCS 5925

ABB Inc. c. Domtar Inc., 2007 SCC 50, 2005 QCCA 732, 2003 CanLII 54531

Lombard General Insurance company of Canada c. Libenstein, 2006 QCCA 664, 2004 CanLII 31661

Moumdjian c. Aubin, 2006 QCCA 1264, 2004 CanLII 11982

American Home, compagnie d’assurances c. Richardson, 2005 QCCA 1038