Vos contrats doivent refléter l'entente commerciale, répartir clairement les risques et demeurer utilisables lorsque la relation évolue. Kugler Wechsler rédige, révise et négocie des ententes adaptées à vos activités afin de protéger vos intérêts et de réduire les incertitudes.
Transformer l’entente d’affaires en contrat clair et utilisable
Un contrat commercial doit traduire fidèlement l'entente d'affaires tout en prévoyant ce qui arrivera si la relation évolue ou se détériore. Des clauses ambiguës sur les livrables, les prix, les délais, la propriété intellectuelle, la responsabilité ou la résiliation peuvent entraîner des pertes, des retards et des différends coûteux.
Un modèle générique ou un contrat transmis par l'autre partie ne tient pas nécessairement compte de vos priorités. Avant de signer, vous devez comprendre les obligations assumées, les risques transférés et les recours réellement disponibles.
Une rédaction contractuelle pensée pour l’exécution réelle
Kugler Wechsler rédige, révise et négocie des contrats pour des entreprises de tailles et de secteurs variés. Nous cherchons d'abord à comprendre la transaction, le fonctionnement de votre entreprise et les résultats que vous souhaitez obtenir. Nous traduisons ensuite ces objectifs en dispositions claires, cohérentes et utilisables au quotidien.
Notre expérience en litige commercial, insolvabilité et restructuration apporte une perspective concrète à la rédaction contractuelle. Nous savons comment les clauses sont interprétées lorsqu'une relation se brise et pouvons repérer les enjeux liés au défaut, à l'exécution, à la résiliation, à l'indemnisation et à la solvabilité d'un cocontractant.
Nos services en matière de contrats commerciaux :
- Rédaction de nouvelles ententes et adaptation de modèles ou conditions générales
- Révision de projets proposés par des clients, fournisseurs, distributeurs ou partenaires
- Négociation des obligations de performance, garanties, indemnités et limites de responsabilité
- Clarification des modalités de paiement, renouvellement, résiliation et règlement des différends
- Protection des renseignements confidentiels, de la propriété intellectuelle et des relations commerciales
- Harmonisation de plusieurs contrats liés à une même transaction ou relation d'affaires
- Conseils en cas de défaut, de modification nécessaire ou de détérioration de la relation contractuelle
Les contrats et ententes commerciales avec lesquelles nous pouvons vous aider :
- Contrats d'approvisionnement et d'achat
- Ententes de distribution et de concession
- Contrats de services et d'impartition
- Ententes de licence et de propriété intellectuelle
- Ententes de confidentialité et de non-divulgation
- Conventions d'agence, de courtage et de représentation
- Coentreprises, partenariats et ententes de partage des profits
- Conditions générales de vente et d'utilisation
- Modifications, renouvellements et résiliations